Qu’est-ce que l’évaluation de la PI?

L'objectif principal de l’Évaluation de la propriété intellectuelle réside dans le calcul de la valeur financière des actifs de PI d’une organisation. Connaître la valeur de votre PI peut vous apporter toute une série d’avantages:

• Prendre des décisions commerciales en connaissance de cause

Si vous envisagez de concéder des licences ou de vendre vos actifs de propriété intellectuelle, la compréhension de leur valeur peut vous permettre de négocier de meilleures conditions contractuelles. Ce calcul de la valeur peut également faciliter la prise de décisions stratégiques concernant l’investissement dans les nouvelles technologies ou la recherche et le développement (R&D), par exemple.

• Développer une stratégie de PI

Le résultat d’une évaluation de la PI peut influencer l’ordre de priorité des actions relatives à vos actifs de PI dans votre stratégie de PI, car vous souhaiterez peut-être donner la priorité à ceux qui ont une valeur plus élevée. La valorisation de la PI peut également accroître la crédibilité d’une entreprise auprès de ses partenaires commerciaux et d’investisseurs potentiels, influençant ainsi sa capacité à attirer des investissements.

Voir: Création d’une stratégie en matière de PI

• Financement garanti

Les actifs de PI peuvent être utilisés comme garantie pour des prêts ou pour susciter l’intérêt des investisseurs. L’évaluation de la PI peut s’avérer essentielle lorsqu’il s’agit d’utiliser les droits de PI pour obtenir un financement.

• Manage IP conflicts

L’évaluation de la PI peut aider à déterminer le plan d’action approprié lorsqu'il s’agit de gérer les litiges en matière de PI. Il peut s’agir de décider d’engager une procédure judiciaire ou d’opter pour des modes alternatifs de résolution des conflits, tels que la médiation ou l’arbitrage. En outre, en cas de procès, l’estimation précise de la valeur d’un actif de PI devient vitale pour le calcul des dommages potentiels.

Lien utile:

Intellectual property valuation

Préparation de l’évaluation de la PI

La détermination de la valeur des actifs de PI peut s’avérer assez complexe, car elle dépend de nombreux facteurs:

• La nature de l’actif de PI, ainsi que ses caractéristiques qualitatives et quantitatives;
• La part de marché et le potentiel de marché;
• Le potentiel de revenus;
• L’avantage concurrentiel;
• La protection juridique (par exemple, enregistrement auprès d’un office de PI);
• Le cycle de vie des actifs de PI.

Pour se préparer efficacement à l’évaluation de la PI, il est essentiel de recueillir des informations complètes sur les questions susmentionnées et de bien comprendre le secteur économique et l’industrie concernés. Pour ce faire, il est généralement nécessaire de procéder à un diagnostic la PI et d’effectuer des recherches au niveau du contexte.

Méthodes d’évaluation de la PI

Il existe différentes méthodes d’évaluation qui peuvent donner des résultats différents. La méthode la plus appropriée dépend en grande partie du type d’actif de PI et de l’objectif de l’évaluation.

• Méthode des revenus: la méthode des revenus constitue la méthode d’évaluation la plus répandue pour les actifs de PI. La valeur de l’actif est déterminée en calculant les bénéfices économiques attendus qu’il générera au fil du temps, lesquels sont ensuite ajustés pour refléter sa valeur actuelle. Cette méthode est la plus appropriée pour les actifs de PI présentant un flux de trésorerie régulier et une estimation claire des performances économiques futures.

• Méthode du marché: la méthode du marché consiste à déterminer la valeur d’un actif de PI sur la base des prix payés pour des actifs similaires dans des conditions comparables. Cette méthode est simple et repose sur des informations de marché. Elle est généralement utilisée pour estimer la valeur des taux de redevance, de la fiscalité et des données de l’approche par les revenus.

• Méthode du coût: dans la méthode du coût, la valeur d’un actif de PI est déterminée en évaluant le coût de création d’un actif similaire ou identique. Cette méthode est particulièrementy utile lorsque l’actif peut être facilement reproduit et que ses avantages économiques sont difficiles à quantifier.

Pour obtenir plus d’informations sur l’évaluation en matière de PI ou recevoir de l’aide pour protéger votre PI, veuillez contacter votre office national de PI ou un(e) expert(e) spécialisé(e) en évaluation de PI.

Lien utile:

IP Scan e-tool